Accueil marques.expert
/
Marques déposées par BOYON ALAIN
/
TMS DISTRIBUTEUR VOSGIEN D'ENERGIES RENOUVELABLES VOSGES PELLETS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TMS DISTRIBUTEUR VOSGIEN D'ENERGIES RENOUVELABLES VOSGES PELLETS
BOYON ALAIN

Numéro de dépôt :
3867267
Date de dépôt :
13/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2021
TMS DISTRIBUTEUR VOSGIEN D\'ENERGIES RENOUVELABLES VOSGES PELLETS de BOYON ALAIN

Présentation de la marque TMS DISTRIBUTEUR VOSGIEN D'ENERGIES RENOUVELABLES VOSGES PELLETS

Déposée le 13 octobre 2011 par BOYON ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TMS DISTRIBUTEUR VOSGIEN D'ENERGIES RENOUVELABLES VOSGES PELLETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-45 du 11 novembre 2011.

Le déposant est BOYON ALAIN domicilié(e) 37 ROUTE DE MOLLAINVILLE - 88630 - SOULOUSSE SOUS SAINT ELOPHE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOYON ALAIN domicilié(e) 37 ROUTE DE MOLLAINVILLE - 88630 - SOULOUSSE SOUS SAINT ELOPHE - France.

La marque TMS DISTRIBUTEUR VOSGIEN D'ENERGIES RENOUVELABLES VOSGES PELLETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3867267.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TMS DISTRIBUTEUR VOSGIEN D'ENERGIES RENOUVELABLES VOSGES PELLETS est expirée depuis le 13 octobre 2021.

BOYON ALAIN a également déposé les autres marques suivantes : TMS , PEARL OF THE PHILIPPINES TMS


BOYON ALAIN - 37 ROUTE DE MOLLAINVILLE - 88630 - SOULOUSSE SOUS SAINT ELOPHE - France


BOYON ALAIN - 37 ROUTE DE MOLLAINVILLE - 88630 - SOULOUSSE SOUS SAINT ELOPHE - France


Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bois de feu ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.